(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 3 octobre 1991 par ARIS ISOTONER INC. (société américaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729561.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 octobre 2001.
ARIS ISOTONER INC. (société américaine a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-03
Inscription le 16 octobre 1997 - Gage constitué n°244331 - Publication au BOPI 1997-10-16
Inscription le 3 juin 1993 - Transmission de propriété n°158997 - Publication au BOPI 1993-06-03